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Acheter sur Internet en un clic de souris : breveté ou pas ?

Amazon, le géant du commerce en ligne, a fait breveter sa méthode de vente en un clic de souris. Lors d'un achat en ligne, Amazon récupère des informations sur l'utilisateur par l'emploi de cookies. Pas très original, pensez-vous ? Pourtant, l'office américain des brevets a considéré que cette technique de vente était une invention brevetable et qu'Amazon en était l'inventeur.

En 1999, Amazon portait plainte contre son concurrent Barnes & Noble, parce que lui aussi utilisait ce genre de technologie à base de cookies. La justice américaine a rapidement interdit à Barnes & Noble de continuer à utiliser ce procédé.

En 2001, un autre juge américain a conclu que les prétentions d'Amazon n'étaient pas fondées, que le procédé d'Amazon n'était en fait pas une nouveauté et que le brevet n'était donc pas valide.

Aux Etats-Unis, la brevetabilité des logiciels et des méthodes d'affaires ("business methods") entraîne de nombreux abus. En Europe, actuellement - en principe - les logiciels ne sont pas brevetables et pourtant ...

... en mai 2003, l'Office Européen des Brevets a accordé, à Amazon, un "brevet couvrant toute méthode informatique permettant la livraison automatique de présents à une tierce personne". Sans commentaire.

Sources :
Les brevets Internet remis en question par une cour américaine (Ludovic Nachury, 01net)
Amazon brevette les bons d'achat virtuels (Jean-Marc Manach, Transfert.net)

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